MENTIONS LEGALES

Ce site Web est exploité par ESG France SAS et hébergé chez ESG Elektroniksystem- und Logistik-GmbH. La société ESG France SAS est représentée légalement par son Président, Oliver Nass.

La société ESG France SAS est enregistrée au registre du tribunal de commerce de Bobigny sous le numéro 508 063 096 R.C.S. Bobigny - Code APE : 7112 B.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73 508 063 096

Siège social :

ESG France SAS
Centre Paris Pleyel
153, boulevard Anatole France
93521 Saint-Denis cedex
Tél. : +33 (0) 1 55 87 05 70
Fax : +33 (0) 1 55 87 05 79
Courriel : contact@esg-group.fr 

Droits de propriété intellectuelle / Droits d'auteur

Sauf mention contraire, les contenus du site Web de la société ESG France SAS sont soumis aux droits de propriété intellectuelle et ne doivent pas être diffusés, modifiés ou copiés, ni dans leur totalité, ni partiellement, sans autorisation écrite préalable de la société ESG France SAS. Les images figurant sur le site Web sont partiellement soumises aux droits de propriété intellectuelle des tiers. Certaines images sont fournies par le site web photo-libre et sont libres de droit.

Protection des données

Le site Web de la société ESG France SAS est exclusivement destiné à l'information de ses utilisateurs. La collecte ou le traitement des données personnelles des utilisateurs ne sont utilisés qu'afin d'assurer un service individuel ou la transmission d'informations aux utilisateurs. Toute transmission des données personnelles à des tiers est exclue. La société ESG France garantit que les données personnelles seront traitées conformément aux lois en vigueur sur la protection des données personnelles.

Clause de non-responsabilité

Le plus grand soin a été apporté à la création du site Web de la société ESG France SAS. Nous ne pouvons toutefois assumer une quelconque responsabilité pour toute erreur ou manque de précision qui se serait glissée malgré tout dans les informations contenues sur ce site. Nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage découlant de façon directe ou indirecte de l'utilisation de ce site Web, tant que celui-ci n'a pas été provoqué intentionnellement ou par négligence. Enfin, la société ESG France SAS n'assume aucune responsabilité pour des contenus qui ne lui appartiennent pas et auxquels la société permet uniquement l'accès (liens).

Version du site: 5.0